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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER
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LES ENFANTS TERRIBLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ENFANTS TERRIBLES
BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER, SA

Numéro de dépôt :
3485998
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2027
LES ENFANTS TERRIBLES de BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER

Présentation de la marque LES ENFANTS TERRIBLES

Déposée le 5 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENFANTS TERRIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER domicilié(e) 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 380 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LES ENFANTS TERRIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ENFANTS TERRIBLES arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.

BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER a également déposé les autres marques suivantes : AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL , AEGERTER , BE FRENCH , PERE GRIMOINE , MAISON JEAN-LUC ET PAUL AEGERTER AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL , CREBILLON , LES BONS ENFANTS


BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER, SA - 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 037380078


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 25 avril 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°699033 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-25

Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641849 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-02-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; apéritifs alcoolisés (à l'exception des bières) ; cocktails ; boissons alcooliques contenant des fruits ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; rhum ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.